Faire face à un problème de santé nécessitant un arrêt de travail de longue durée est déjà une épreuve en soi. Naturellement, une inquiétude financière s’y ajoute : allez-vous continuer à percevoir l’intégralité de votre salaire ? Si la plupart des entreprises disposent d’un contrat de prévoyance destiné à compléter les versements de la Sécurité sociale, beaucoup de salariés se demandent si ce dispositif suffit à éviter toute perte de revenus. La réponse est complexe, car si la prévoyance limite considérablement les dégâts, elle ne garantit pas toujours un maintien à 100 % de votre net habituel. Plus de précision dans cet article.
Arrêt maladie : le soutien de la Sécurité sociale et ses limites
Dès le début de votre arrêt de travail et après un délai de carence de 3 jours, c’est l’Assurance Maladie qui vous verse des indemnités journalières (IJ). Celles-ci sont calculées sur la base de vos salaires bruts des 3 derniers mois. Le montant de l’IJ correspond à 50 % de votre salaire journalier de base, mais il est plafonné. En 2024, même avec un salaire très élevé, vous ne pouvez pas percevoir plus de 41,47 euros bruts par jour de la part de la Sécurité sociale. Par conséquent, pour la majorité des salariés, ce premier niveau d’indemnisation entraîne une perte de revenus significative dès le premier mois.
La prévoyance : un complément indispensable
C’est pour venir au secours de l’indemnité journalière que le contrat de prévoyance collectif, souscrit par votre employeur, entre en scène. Son rôle est de combler l’écart entre les indemnités de la Sécurité sociale et votre salaire habituel. La mise en place de ce régime est souvent obligatoire, découlant de la convention collective de votre secteur d’activité ou d’une décision de l’entreprise. L’organisme de prévoyance commence alors à vous verser des indemnités complémentaires après une période de franchise de 30, 60 ou 90 jours.
Alors, une perte de salaire est-elle inévitable avec un arrêt maladie de plus de 3 mois ?
Lorsque votre arrêt maladie se prolonge au-delà de 3 mois, la perte de salaire dépend entièrement de la qualité du contrat de prévoyance signé par votre entreprise. En réalité, les contrats les plus protecteurs visent un maintien de 100 % du salaire net que vous auriez touché en travaillant. Dans ce cas, l’organisme de prévoyance calcule ce que vous devriez percevoir, déduit les indemnités brutes de la Sécurité sociale et vous verse la différence.
Par contre, d’autres contrats prévoient une couverture partielle souvent à hauteur de 80 % ou 90 % du salaire brut. Dans ce scénario, une perte de revenus est inévitable. Cependant, il faut faire attention aux primes (prime de 13e mois, prime sur objectifs, etc.). Certains contrats de prévoyance les prennent en compte dans le salaire de référence servant au calcul tandis que d’autres se basent uniquement sur le salaire de base fixe. Si une part importante de votre rémunération est variable, la perte de revenu peut être considérable.
Comment anticiper et vérifier sa couverture ?
Plutôt que de découvrir votre niveau de protection en pleine situation de crise, il est tout à fait possible de vous renseigner en amont. La notice d’information de votre contrat de prévoyance est un document que votre employeur doit obligatoirement vous remettre à l’embauche. Si vous ne l’avez pas, le service des ressources humaines ou votre CSE (Comité Social et Économique) doit pouvoir vous la fournir. Prenez le temps de lire ce document qui précise clairement :
- les pourcentages de maintien de salaire ;
- les délais de franchise ;
- le calcul du salaire de référence (avec ou sans primes).
C’est la seule façon de savoir précisément à quoi vous attendre en cas d’arrêt maladie prolongé.
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Antoine Lemoine est un entrepreneur passionné qui adore partager ses connaissances sur le business.